Conseil Municipal du 05 juillet 2016
DELIBERATIONS
10 - Jeunesse
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-630 | Organisation d'un chantier international de jeunes bénévoles en partenariat avec l'Association "Concordia" - Délibération - Annexe | ||
Ville-2016-631 | Soutien au projet humanitaire Fotadrevo à Madagascar porté par des étudiants - Délibération | ||
Ville-2016-632 | Subvention exceptionnelle à une Association de jeunes (junior association) "Ados'Solidaires" - Délibération |
11 - Sports
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-636 | Convention pour le fonctionnement de l'école multisports territoriale - Délibération - Annexe |
12 - Social
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-637 | Versement d'une subvention à l'association d'insertion "L'équipée belle" - Délibération |
18 - Assurances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-644 | Avenant au groupement de commandes pour la passation d'un marché public d'assurances pour la Ville de Chelles et son Centre Communal d'Action Sociale - Délibération - Annexe |
19 - Juridique et Patrimoine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-623 | Sauvegarde du commerce de proximité dans le périmètre multi sites voté par le Conseil Municipal - acquisition d'un fonds de commerce de boucherie aux Coudreaux - Délibération | ||
Ville-2016-624 | Désaffectation et classement dans le domaine privé des logements situés au 57 et 59 Avenue Hénin - Délibération | ||
Ville-2016-625 | Cession d'une emprise de terrain à la Société Mac Donald's en vue d'un agrandissement du drive - Délibération - Annexe - Annexe |
21 - Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-639 | Mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel pour les cadres d'emploi des administrateurs et des assistants socio-éducatifs - Délibération | ||
Ville-2016-640 | Création d'un poste d'attaché territorial, conseiller à la stratégie de sécurité et de prévention de la délinquance - Délibération | ||
Ville-2016-641 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe |
22 - Restauration municipale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-638 | Avenant n°4 à la Délégation de Service Public de la restauration scolaire et municipale - Délibération - Annexe - Annexe |
24 - Affaires Culturelles
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-633 | Présentation du rapport préalable du Maire et décision de principe sur la délégation de service public pour l'exploitation du cinéma Le Cosmos 1 et 2 - Délibération - Annexe | ||
Ville-2016-634 | École Municipale des Arts Plastiques Guy Pierre Fauconnet - règlement intérieur - Délibération | ||
Ville-2016-635 | École Municipale des Arts Plastiques Guy Pierre Fauconnet - tarifs des nouvelles activités - Délibération |
25 - Communication
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-642 | Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2016-643 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe |
2 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-619 | Fonds de solidarité de la Région Ile-de-France : rapport d'utilisation 2015 - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2016-620 | Modifications des seuils et des procédures de passation des marchés publics - Délibération | ||
Ville-2016-621 | Tarifs de l'Université Inter Ages (UIA) 2016 - 2017 - Délibération | ||
Ville-2016-622 | Versement de subventions exceptionnelles - Délibération |
33 - Intercommunalité
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-615 | Représentation-substitution de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne au sein du syndicat mixte de la passerelle du Moulin - Délibération - Annexe | ||
Ville-2016-616 | Approbation du protocole d'accord Ville de Chelles / Paris - Vallée de la Marne relatif à la refacturation des moyens matériels, techniques et humains mis à disposition de la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine de 2013 à 2015 - Délibération - Annexe | ||
Ville-2016-617 | Convention des services partagés entre la Ville et la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne pour du 1er juillet au 31 décembre 2016 - Délibération - Annexe | ||
Ville-2016-618 | Approbation de la convention de refacturation des moyens matériels, techniques et humains mis à disposition en 2016 par la Ville de Chelles à la Communauté d'Agglomération Paris Vallée de la Marne - Délibération - Annexe |
36 - Enfance et petite enfance
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-628 | Attribution de la délégation de service public pour l'exploitation de la crèche (service multi-accueil) de l'Aulnoy - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | ||
Ville-2016-629 | Modification du règlement intérieur des accueils de loisirs - Délibération - Annexe |
4 - Ecologie Urbaine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-626 | Convention particulière d'appui financier dans le cadre de l'appel à projet "Territoire à énergie positive pour a croissance verte" - Délibération - Annexe | ||
Ville-2016-627 | Convention de mécénat en nature avec la société Chapon - Délibération - Annexe |