Conseil Municipal du 05 juillet 2016




DELIBERATIONS

10 - Jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-630Organisation d'un chantier international de jeunes bénévoles en partenariat avec l'Association "Concordia" - Délibération - Annexe
Ville-2016-631Soutien au projet humanitaire Fotadrevo à Madagascar porté par des étudiants - Délibération
Ville-2016-632Subvention exceptionnelle à une Association de jeunes (junior association) "Ados'Solidaires" - Délibération

11 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-636Convention pour le fonctionnement de l'école multisports territoriale - Délibération - Annexe

12 - Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-637Versement d'une subvention à l'association d'insertion "L'équipée belle" - Délibération

18 - Assurances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-644Avenant au groupement de commandes pour la passation d'un marché public d'assurances pour la Ville de Chelles et son Centre Communal d'Action Sociale - Délibération - Annexe

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-623Sauvegarde du commerce de proximité dans le périmètre multi sites voté par le Conseil Municipal - acquisition d'un fonds de commerce de boucherie aux Coudreaux - Délibération
Ville-2016-624Désaffectation et classement dans le domaine privé des logements situés au 57 et 59 Avenue Hénin - Délibération
Ville-2016-625Cession d'une emprise de terrain à la Société Mac Donald's en vue d'un agrandissement du drive - Délibération - Annexe - Annexe

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-639Mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel pour les cadres d'emploi des administrateurs et des assistants socio-éducatifs - Délibération
Ville-2016-640Création d'un poste d'attaché territorial, conseiller à la stratégie de sécurité et de prévention de la délinquance - Délibération
Ville-2016-641Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe

22 - Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-638Avenant n°4 à la Délégation de Service Public de la restauration scolaire et municipale - Délibération - Annexe - Annexe

24 - Affaires Culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-633Présentation du rapport préalable du Maire et décision de principe sur la délégation de service public pour l'exploitation du cinéma Le Cosmos 1 et 2 - Délibération - Annexe
Ville-2016-634École Municipale des Arts Plastiques Guy Pierre Fauconnet - règlement intérieur - Délibération
Ville-2016-635École Municipale des Arts Plastiques Guy Pierre Fauconnet - tarifs des nouvelles activités - Délibération

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-642Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2016-643Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-619Fonds de solidarité de la Région Ile-de-France : rapport d'utilisation 2015 - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2016-620Modifications des seuils et des procédures de passation des marchés publics - Délibération
Ville-2016-621Tarifs de l'Université Inter Ages (UIA) 2016 - 2017 - Délibération
Ville-2016-622Versement de subventions exceptionnelles - Délibération

33 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-615Représentation-substitution de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne au sein du syndicat mixte de la passerelle du Moulin - Délibération - Annexe
Ville-2016-616Approbation du protocole d'accord Ville de Chelles / Paris - Vallée de la Marne relatif à la refacturation des moyens matériels, techniques et humains mis à disposition de la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine de 2013 à 2015 - Délibération - Annexe
Ville-2016-617Convention des services partagés entre la Ville et la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne pour du 1er juillet au 31 décembre 2016 - Délibération - Annexe
Ville-2016-618Approbation de la convention de refacturation des moyens matériels, techniques et humains mis à disposition en 2016 par la Ville de Chelles à la Communauté d'Agglomération Paris Vallée de la Marne - Délibération - Annexe

36 - Enfance et petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-628Attribution de la délégation de service public pour l'exploitation de la crèche (service multi-accueil) de l'Aulnoy - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
Ville-2016-629Modification du règlement intérieur des accueils de loisirs - Délibération - Annexe

4 - Ecologie Urbaine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-626Convention particulière d'appui financier dans le cadre de l'appel à projet "Territoire à énergie positive pour a croissance verte" - Délibération - Annexe
Ville-2016-627Convention de mécénat en nature avec la société Chapon - Délibération - Annexe